Bien des cavaliers se promènent en extérieur pour leur plus grand plaisir...
sans avoir idée des lois qui régissent ce loisir.
Il existe pourtant une réglementation précise, parfois surprenante.
SOUVENEZ-VOUS : nul n'est censé ignorer la loi !
Se comporter respectueusement,
c'est préserver la liberté de tous les randonneurs :
dégradations, incidents et accidents incitent, en effet,
les pouvoirs publics à restreindre les droits de ceux-ci.
Ne pas laisser de traces.
Il existe aux Etats-Unis une association appelée " Sans Traces ",
dont le principe est de laisser les lieux de passage et de bivouac
dans un état tel que personne ne puisse soupçonner que des cavaliers sont passés par là.
Inspierez-vous de ce principe afin de ne pas mettre en danger le droit à la liberté
de randonner à cheval.
Courtoisie et respect
Courtoisie et respect sont de mise,
tant entre cavaliers qu'à l'égard des piétons
et de l'environnement.
Il faut respecter quelques règles de bon sens :
ne faites pas boire votre cheval dans l'abreuvoir
d'une pâture sans en avoir demandé l'autorisation,
refermez les barrières que vous ouvrez,
marchez bien au bord des prés ou des champs s'il n'y a pas de chemin.
Ne passez jamais dans un pré à foin ou,
pire, dans un champs cultivé.
Doublez et croisez les piétons au pas,
saluez les gens que vous rencontrez,
mais ça j'imagine que vous le savez..;
ne laissez pas de détritus.
Dans les lieux publics, ramassez les crottins
de votre cheval.
Randonner : quels droits, quels devoirs ?
Tout le monde et, curieusement, sans qu'un permis soit nécessaire.
N'importe quel cavalier, même parfaitement incompétent,
peut librement circuler à cheval partout où la loi l'y autorise.
Cependant, un petit examen qui permettrait de vérifier
que le cavalier a un contrôle suffisant de sa monture
et qu'il connaît les lois et règlements,
est souhaitable pour la sécurité de chacun.
Le cavalier est assujetti à différents codes
. Le code civil (responsabilité civile) est applicable pour les dommages que le cavalier et son cheval pourraient involontairement causer à autrui.
. Le code pénal s'applique aux infractions et délits commis par le cavalier, y compris le mauvais traitement aux animaux.
. Le code rural et forestier a force de loi en campagne ou en forêt, le code de la route pour la circulation en général, le code des voies maritimes pour les chemins de halage, auxquels il faut encore ajouter le code des assurances.
. A chaque code s'ajoutent tous les décrets, arrêtés municipaux, préfectoraux et communaux ou privinciales pour la Belgique qui établissent des règlements locaux particuliers.
Où avez-vous le droit de circuler ?
L'inaliénabilité du domaine public est en principe
important du droit belge et français.
Cela signifie que tout ce qui appartient au domaine public
ne peut être réservé à un usage privé,
ni vendu pour ce même usage.
Vous pouvez donc circuler sur tous les chemins
ruraux, vicinaux, sur les routes et tout
ce qui appartient au domaine public -
à moins d'un règlement contraire ou autorisation.
Défendre vos droits
Certains chemins ont été labourés ou annexés par des agriculteurs.
Ceci est une infraction au principe d'inaliénabilité du domaine public.
Si vous avez un doute, allez consulter le cadastre de votre commune,
et, négociez la réouverture du chemin à l'amiable.
En général, ça se passe bien.
Sinon, faites-vous assister par une association de randonneurs
et exigez par les voies légales que ce chemin soit rendu
au domaine public.
A contrario, tout le domaine privé vous est interdit.
Si vous passez dans un pré, un champs
ou un chemin privé sans en avoir obtenu l'autorisation,
vous êtes en infraction.
Vous ne pouvez pas circuler dans les grandes villes,
ni dans les forêts domaniales - domaine privé de l'Etat -,
sauf autorisation.
Les terrains militaires, terrains de jeux,
ainsi que les littoraux en période touristique.
Les us et coutumes apportent souvent un peu de tolérance.
Pour continuer à en bénéficier, pensez à
respecter le code éthique des cavaliers randonneurs.
Comment circuler ?
Tant que vous êtes à cheval,
vous êtes considéré comme un conducteur de véhicule -
et, si vous êtes à pied, comme conducteur d'animaux.
A cheval, vous devez vous déplacer sur le côté droit
des routes et des chemins et respecter
la signalisation routière.
Un policier ou gendarme peut vous demander
de vous soumettre à un alcootest... si si !
si le test est positif, vous êtes en infraction et,
en cas d'accident, vous seriez dans une
situation difficile à mon avis...
A la tombée du jour, équipez-vous de feux
et lanternes pour vous signaler aux
divers véhicules.
Quelle différence entre le civil et le pénal ?
Votre responsabilité civile est mise en cause chaque fois que vous causez
des torts à autrui, volontairement ou non.
Vous devez vous assurer, par exemple en prenant un licence.
La responsabilité pénale ne peut être engagée que si vous commettez
une infraction prévue et strictement définie par la loi.
Attention, il suffit que vous soyez l'auteur de la faute,
même si vous ne l'avez pas commise intentionnellement.
Je vous souhaite de bonnes balades en toute tranquilité...
sans avoir idée des lois qui régissent ce loisir.
Il existe pourtant une réglementation précise, parfois surprenante.
SOUVENEZ-VOUS : nul n'est censé ignorer la loi !
Se comporter respectueusement,c'est préserver la liberté de tous les randonneurs :
dégradations, incidents et accidents incitent, en effet,
les pouvoirs publics à restreindre les droits de ceux-ci.
Ne pas laisser de traces.Il existe aux Etats-Unis une association appelée " Sans Traces ",
dont le principe est de laisser les lieux de passage et de bivouac
dans un état tel que personne ne puisse soupçonner que des cavaliers sont passés par là.
Inspierez-vous de ce principe afin de ne pas mettre en danger le droit à la liberté
de randonner à cheval.
Courtoisie et respectCourtoisie et respect sont de mise,
tant entre cavaliers qu'à l'égard des piétons
et de l'environnement.
Il faut respecter quelques règles de bon sens :
ne faites pas boire votre cheval dans l'abreuvoir
d'une pâture sans en avoir demandé l'autorisation,
refermez les barrières que vous ouvrez,
marchez bien au bord des prés ou des champs s'il n'y a pas de chemin.
Ne passez jamais dans un pré à foin ou,
pire, dans un champs cultivé.
Doublez et croisez les piétons au pas,
saluez les gens que vous rencontrez,
mais ça j'imagine que vous le savez..;
ne laissez pas de détritus.
Dans les lieux publics, ramassez les crottins
de votre cheval.
Randonner : quels droits, quels devoirs ?Tout le monde et, curieusement, sans qu'un permis soit nécessaire.
N'importe quel cavalier, même parfaitement incompétent,
peut librement circuler à cheval partout où la loi l'y autorise.
Cependant, un petit examen qui permettrait de vérifier
que le cavalier a un contrôle suffisant de sa monture
et qu'il connaît les lois et règlements,
est souhaitable pour la sécurité de chacun.
Le cavalier est assujetti à différents codes. Le code civil (responsabilité civile) est applicable pour les dommages que le cavalier et son cheval pourraient involontairement causer à autrui.
. Le code pénal s'applique aux infractions et délits commis par le cavalier, y compris le mauvais traitement aux animaux.
. Le code rural et forestier a force de loi en campagne ou en forêt, le code de la route pour la circulation en général, le code des voies maritimes pour les chemins de halage, auxquels il faut encore ajouter le code des assurances.
. A chaque code s'ajoutent tous les décrets, arrêtés municipaux, préfectoraux et communaux ou privinciales pour la Belgique qui établissent des règlements locaux particuliers.
Où avez-vous le droit de circuler ?L'inaliénabilité du domaine public est en principe
important du droit belge et français.
Cela signifie que tout ce qui appartient au domaine public
ne peut être réservé à un usage privé,
ni vendu pour ce même usage.
Vous pouvez donc circuler sur tous les chemins
ruraux, vicinaux, sur les routes et tout
ce qui appartient au domaine public -
à moins d'un règlement contraire ou autorisation.
Défendre vos droitsCertains chemins ont été labourés ou annexés par des agriculteurs.
Ceci est une infraction au principe d'inaliénabilité du domaine public.
Si vous avez un doute, allez consulter le cadastre de votre commune,
et, négociez la réouverture du chemin à l'amiable.
En général, ça se passe bien.
Sinon, faites-vous assister par une association de randonneurs
et exigez par les voies légales que ce chemin soit rendu
au domaine public.
A contrario, tout le domaine privé vous est interdit.Si vous passez dans un pré, un champs
ou un chemin privé sans en avoir obtenu l'autorisation,
vous êtes en infraction.
Vous ne pouvez pas circuler dans les grandes villes,
ni dans les forêts domaniales - domaine privé de l'Etat -,
sauf autorisation.
Les terrains militaires, terrains de jeux,
ainsi que les littoraux en période touristique.
Les us et coutumes apportent souvent un peu de tolérance.
Pour continuer à en bénéficier, pensez à
respecter le code éthique des cavaliers randonneurs.
Comment circuler ?Tant que vous êtes à cheval,
vous êtes considéré comme un conducteur de véhicule -
et, si vous êtes à pied, comme conducteur d'animaux.
A cheval, vous devez vous déplacer sur le côté droit
des routes et des chemins et respecter
la signalisation routière.
Un policier ou gendarme peut vous demander
de vous soumettre à un alcootest... si si !
si le test est positif, vous êtes en infraction et,
en cas d'accident, vous seriez dans une
situation difficile à mon avis...
A la tombée du jour, équipez-vous de feux
et lanternes pour vous signaler aux
divers véhicules.
Quelle différence entre le civil et le pénal ?Votre responsabilité civile est mise en cause chaque fois que vous causez
des torts à autrui, volontairement ou non.
Vous devez vous assurer, par exemple en prenant un licence.
La responsabilité pénale ne peut être engagée que si vous commettez
une infraction prévue et strictement définie par la loi.
Attention, il suffit que vous soyez l'auteur de la faute,
même si vous ne l'avez pas commise intentionnellement.
Je vous souhaite de bonnes balades en toute tranquilité...Extrait des éditions Atlas
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